Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODALIS
Communauté Urbaine Bordeaux, Établissement Public Coopération Intercommunale
Region d'Aquitaine
Departement de la Gironde

Numéro de dépôt :
3251946
Date de dépôt :
17/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/10/2023
MODALIS de Communauté Urbaine Bordeaux

Présentation de la marque MODALIS

Déposée le 17 octobre 2003 par Communauté Urbaine Bordeaux, Region d'Aquitaine, Departement de la Gironde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MODALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Les déposants sont Communauté Urbaine Bordeaux, Établissement Public Coopération Intercommunale domicilié(e) Esplanade Charles de Gaulle - 33076 - BORDEAUX - France, Region d'Aquitaine domicilié(e) 14 rue François de Sourdis - 33077 - BORDEAUX Cedex - France, Departement de la Gironde domicilié(e) Esplanade de Charles de Gaulle - 33074 - BORDEAUX Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Communauté Urbaine Bordeaux domicilié(e) Esplanade Charles de Gaulle - 33076 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque MODALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODALIS est expirée depuis le 17 octobre 2023.

Communauté Urbaine Bordeaux a également déposé les autres marques suivantes : V , L'EAU DE LACUB , L'EAU DE LA CUB , SGAC – Société de Gestion de l'Assainissement de la Cub , V3 , V , VCUB, le vélo de la Cub , 50 000 Logements , VCUB LE VELO DE LACUB , CUB


Communauté Urbaine Bordeaux, Établissement Public Coopération Intercommunale - Esplanade Charles de Gaulle - 33076 - BORDEAUX - France

Region d'Aquitaine - 14 rue François de Sourdis - 33077 - BORDEAUX Cedex - France

Departement de la Gironde - Esplanade de Charles de Gaulle - 33074 - BORDEAUX Cedex - France


Communauté Urbaine Bordeaux - Esplanade Charles de Gaulle - 33076 - BORDEAUX Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2013 n°2540718 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2013-10-07

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2013 n°2540733 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2013-10-03

Imprimés publicitaires. Documentation publicitaire et leur mise à jour. Publicité. Diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire tel que prospectus et imprimés. Publications de textes publicitaires. Courrier publicitaire. Publicité radiophonique et télévisée. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, y compris sur le réseau mondial de communication Internet. Location d'espace publicitaire. Etude de marchés. Travaux statistiques. Relations publiques. Services d'éducation et de formation. Publication de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.